Bibliothèque Centre d'Etudes de Carthage Search for 'su:DROIT FISCAL'

Droit commercial

By JULLIOT DE LA MORANDIERE Léon, RODIERE René et HOUIN Roger.
Paris Dalloz 1962 .
2 vol., 642 et 738p.

La fiscalité directe des personnes morales en Tunisie avant et après réforme

By ADHOUM Moatez.
Tunis Institut d'Economie douanière et fiscale algéro-tunisien 1991 .
93 p. , Mémoire de fin d'études pour l'obtention du diplôme de 3ème cycle professionnel

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Fiscal 2006 , Les Textes de base de la fiscalité en Tunisie : - Code de la taxe sur la valeur ajoutée, droits de consommation, textes pris en application et dispositions non codifiées - Code de l'IRPP et de l'IS, textes pris en application et dispositions non codifiées - Code des droits d'enregistrement et de timbre, textes pris en application et dispositions non codifiées - Code d'incitations aux investissements et dispositions non codifiées - Code de la fiscalité locale, textes pris en application et dispositions non codifiées - Autres taxes et taxes parafiscales - Code des droits et procédures fiscaux et contentieux fiscal

Sfax Les éditions Raouf Yaïch 2006 .
789p. 9973-55-001-3

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Le Petit fiscal 2006 , Les Textes de base des codes les plus usuels de la fiscalité en Tunisie : - Code de la taxe sur la valeur ajoutée - Code de l'impôt sur le revenu des personnes physiques et de l'impôt sur les sociétés - Code des droits d'enregistrement et de timbre - Code d'incitations aux investissements - Code de la fiscalité locale - Code des droits et procédures fiscaux

Sfax Les éditions Raouf Yaïch 2006 .
322p. 9973-55-001-3

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Les industriels de la fraude fiscale

By COSSON Jean.
Paris Seuil 1974 .
254 p.

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Droit du travail, social et fiscal , Cours et travaux dirigés

By RIDEAU Marcel et PECOUP Jean.
Paris Dunod 1974 .
294p. 2-04-003029-8

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Le droit douanier

By BERR Claude J. et TREMEAU Henri.
Paris LGDJ 1975 .
492p. 2-275-01345-8

]]> Place hold on Le droit douanier

Manuel de Droit Fiscal

By BRACHET Bernard.
Paris LGDJ 1976 .
240p. 2-275-01277-X

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Recueil de 25 exercices élémentaires de Droit Fiscal

By BRACHET Bernard.
Paris LGDJ 1974 .
62p. 2-275-01337-7

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La pratique de la fiscalité immobilière

By BROET Louis.
Paris Delmas 1974 2-7034-0019-5

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Annales de fiscalité , Sujets d'examen et corrigés détaillés

By COZIAN Maurice.
Paris Litec 1978 .
164p. 2-7111-0113-4

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Les contrats de groupements d'intérêt économique , Regime juridique et fiscal . Donnée économique . Etude pratique suivie d'un formulaire commenté de contrats

By GUYENOT Jean.
Paris L.G.D.J. 1970 .
453p.

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Annales du certificat supérieur juridique et fiscal du Diplôme d'Expertise comptable Fasc.1

By HANNEDOUCHE Joseph.
Paris Hannedouche 1976

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Histoire de l'impôt

By LAUFENBURGER Henry.
Paris PUF 1954 .
136p.

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Droit fiscal

By PORCHER Elisabeth et KLEE Martine.
Paris Masson 1987 .
238p. 2-225-81123-7

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Etudes de cas et corrigés , Droit fiscal - Droit des sociétés

By PRAT Frédéric et LAURIBE Jean-Claude.
Paris Masson 1988 .
226p. 2-225-81491-0

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Droit Fiscal

By TIXIER Gilbert et GEST Guy.
Paris L.G.D.J. 1976 .
519p. 2-275-01299-0

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Finances publiques , 2ème année

By DERUEL François.
Paris Dalloz 1967 .
118p.

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Finances Publiques

By DUVERGER Maurice.
Paris PUF 1965 .
670p.

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Finances publiques , Recueil pratique de documents

By GAUDEMET Paul Marie.
Paris Ed. Montchrestien 1970 .
185p.

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Précis de Finances Publiques T.1 Les opérations sur derniers publics budget et trésor

By GAUDEMET Paul Marie.
Paris Ed. Montchrestien 1969 .
467p.

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Comptabilité et fiscalité

By HINARD Monique et MITTAINE-CHENEVIER Anne-Christine.
Paris PUF 1988 .
421p. 2-13-041417-6

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Droit fiscal

By Habib, Ayadi.
Tunis Centre d'études, de recherches et de publication de l'Université de droit, d'économie et de gestion de Tunis 1989 .
651 p.

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La Taxe sur la Valeur Ajoutée et les droits de Consommation , Droit Fiscal appliqué aux affaires

By MASTOURI Mohamed Mokdad.
Tunis Plus Formation 1988 .
266 p.

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Les dépenses fiscales en tant qu'instrument d'une politique d'investissement industriel en Tunisie

By Lotfi MAKTOUF.
Paris 1979 , mémoire présenté en vue de l'obtention du DEA de fiances publiques et de fiscalité

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Code d'incitations aux investissements , Loi n°:93-120 du 27 décembre 1993 et décret d'application relatifs aux secteurs de l'industrie et des services liés à l'industrie

Tunis Ministère de l'Economie Nationale 1994 .
116 p.

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Les codes fiscaux , Compilation et mise à jour assurées par

Tunis C.L.E 1999 .
305 p. 9973-828-06-2

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Code de la fiscalité locale et ses textes d'application

Tunis Imprimerie Officielle 1997 .
62p. en fr. et 46p. en ar. 9973906926

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L'entreprise, l'environnement juridique et fiscal , Colloque, Port El Kantaoui 9 et 10 Novembre 2001

By Institut Arabe des Chefs d'entreprise.
Tunis IACE 2001 .
478p.

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Droit Fiscal de l'Entreprise , L'Imposition des Revenus et des Bénéfices

By Mohamed Mokdad MASTOURI.
Tunis CLE 2000 .
444p. 9993-91-468-9

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